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Formation Arbitrage et Réglementation 2014-2015

Formation Arbitrage et Réglementation 2014-2015


Toute l'association

REGLEMENTS GENERAUX - Saison 2014-2015

Article 1 : Engagement

Pour participer à une compétition départementale, les clubs devront :

- être affiliés à la F.F.H.B.

Par cet acte, ils s'engagent à respecter les statuts et les règlements intérieurs de la FEDERATION, de la LIGUE et du COMITE, le règlement général des épreuves départementales et le règlement particulier de chaque épreuve,

- régler les droits d'engagement dans les 10 jours après réception de la facture adressée au club.

Toute nouvelle équipe engagée en championnat sera inscrite dans la plus basse division.

 

Si, par suite de la défection d'un club régulièrement qualifié, il était nécessaire de compléter un groupe, la place restant à pourvoir pourrait être attribuée par le COMITE à un club dont le maintien ou l'accession serait souhaitable pour l'intérêt du hand-ball, sans qu'il soit nécessairement tenu compte de son niveau ou classement antérieur.

 

Article 2 : Règlement financier

2.1 - Indemnisation des arbitres

En Championnat et en Coupe, le club recevant est chargé du règlement des arbitres, AVANT le match.

2.2 - Match sur terrain neutre

Le partage des recettes après déduction des frais de publicité et d'organisation, est prévu dans chaque règlement particulier, ou précisé dans les cas spéciaux, par le COMITE.

2.3 - Fond de péréquation des frais de déplacement en Championnat et Coupe

Aucune caisse de péréquation n'est établie.

2.4 - Laissez-passer

Chaque club participant aux épreuves Départementales a droit à 14 laissez-passer donnant l'entrée gratuite à 12 joueurs et 2 dirigeants. Ces pièces doivent être adressées à l'équipe visiteuse en même temps que la conclusion de la rencontre. Les arbitres désignés et les officiels désignés par le COMITE DU FINISTERE ont droit chacun à un laissez-passer pour un accompagnant.

2.5 - Accès gratuit

Les bénéficiaires de l'accès gratuit aux salles où se déroulent des compétitions départementales de Handball sont les suivants :

                - Les élus fédéraux et régionaux,
                - Les élus départementaux,
                - Tous les arbitres,
                - Les C.T.R., les C.T.D.

 

Article 3 : Participation aux compétitions

3.1 - Règles de qualification des joueurs

Les joueurs et les dirigeants participant à une épreuve Départementale du COMITE DU FINISTERE doivent être licenciés et qualifiés à la date de leur participation, conformément aux règlements en vigueur (sauf disposition particulière).

Sanction : match perdu par pénalité.

3.2 - Catégories d’âge (Art. 7 et 36 des R.G. FFHB)

Pour toute compétition, les joueurs doivent évoluer dans la catégorie correspondant à leur âge.

Toutefois les Comités départementaux sont décisionnaires des âges autorisés pour les participants aux championnats départementaux, le cas échéant dans le cadre de conventions d'objectifs cités à l'article 2 des Règlements généraux de la F.F.H.B. :

                - à l'exception des compétitions permettant l'accès au niveau régional

                - en conformité avec les exigences requises pour le domaine sportif.

(Voir tableau des âges ci-après).


Toute pénalité pour non-respect des catégories d'âge, dans le cas de participation de joueurs d'une catégorie d'âge inférieure ou supérieure, sera signifiée comme un FORFAIT sportif.

 

3.3 - Restriction d'utilisation des joueurs mutés ou étrangers (Art. 96 des R.G. FFHB)

Limitation du nombre de licences B, C ou E au cours d’une même rencontre.           

Additif pour les compétitions départementales : Autorisation de faire jouer 1 titulaire d’une licence EA en supplément des 3 (B ou C) prévues à l’article 96 des règlements FFHB.

 

3.4 - Participation d'un joueur sur un même week-end de compétition (Art. 95.1 des R.G. FFHB)         

Un joueur peut disputer sous les couleurs de son club plusieurs rencontres dans un même week-end de compétition (vendredi - samedi - dimanche) s'il s'agit d'épreuves de nature différente (championnat - coupe - tournoi, etc.). En cas de méconnaissance de cette règle :

Sanction : perte du match de niveau de jeu inférieur ou de catégorie inférieure si niveau équivalent.

 

3.5 - Participation d'un même joueur dans des championnats de niveaux différents

(Cf. Art. 95.2 des R.G. FFHB)

 

3.6 - Relations entre équipes d’un même club (Art. 108.2.1 des R.G. FFHB)

Club engageant plusieurs équipes dans une même division (Règlement spécifique CFHB) :

Dans le cas où un club aligne plusieurs équipes dans une même Poule ou une même Division, il est tenu de fournir autant de listes, moins une, que d'équipes engagées.
Chaque liste comporte au minimum 7 noms de joueurs. Ces joueurs ne peuvent en aucun cas jouer dans une autre équipe de la même Poule ou de la même Division.
A l'issue des N/2 journées de championnats, la COC établit une liste type à partir des feuilles de matchs : "les 7 joueurs figurant le plus souvent sur ces feuilles constitueront la liste définitive" par équipe moins une et les communiqueront aux clubs.

Sanction : le non-respect de ces dispositions entraîne match(s) perdu(s) par pénalité.              

3.7 - Pénalités (Art. 109 des R.G. FFHB)

Dans le cas de non qualification, les pénalités auront les équivalences suivantes :

6 pénalités = FORFAIT GENERAL.


Article 4 : REGROUPEMENT - CONVENTION

              
4.1 - REGROUPEMENT temporaire d'équipes de clubs différents

(Art. 24 des R.G. FFHB aménagé pour le Comité)

Quand un club évolue en compétition départementale et éprouve des difficultés d'effectif dans une quelconque catégorie d'âge, en masculin ou en féminine (moins de 7 licenciés), il peut être autorisé à s'associer avec un club voisin pour la saison en cours et pour la catégorie d'âge concernée. Toutefois, cette équipe nouvellement créée ne peut prétendre à l'accession en fin de saison.

La désignation de l'équipe du regroupement doit comporter les noms des deux clubs concernés, celui qui en assurera la gestion sera placé en tête. Les joueurs et joueuses demeurent titulaires de licences établies au nom de leur club d'origine pour la saison en cours.

Si l'un des clubs possède une autre équipe dans la même catégorie, les joueurs ou joueuses constituant cette nouvelle équipe en "entente" ne peuvent évoluer que dans celle-ci.

Dans le cadre des dispositions de la C.M.C.D., la Commission Règlementation/CMCD prendra en compte l'existence de cette équipe au bénéfice de l'un de ces deux clubs, après accord écrit des parties.

Une demande conjointe des deux clubs, formulée sur l'imprimé mis en ligne sur le site du Comité, devra être adressée au Pôle exécutif du Comité) avant la date limite d'engagement des équipes, selon la catégorie d'âge concernée.                                           

Le dossier doit obligatoirement comprendre :

      - L’accord écrit des présidents des clubs concernés.
      - L’accord écrit des parents ou du représentant légal (pour les mineurs).
      - L'indication du niveau de jeu et de la catégorie
      - La liste des licenciés de chaque club constituant ce regroupement, en indiquant leur nom, prénom, date de naissance et n° de licence).
      - L'indication du club retenu pour satisfaire aux exigences de la C.M.C.D.

L'équipe "Entente Club 1 / Club 2", issue du regroupement, ne peut faire participer plus de 6 joueurs/joueuses venant du Club 1, dans le respect des règles d'utilisation de licenciés(es) mutés(es).

Pour les mineurs du Club 1, l'accord écrit des parents ou du représentant légal, doit obligatoirement être joint à la présente demande.

Les clubs doivent renseigner l'imprimé de demande, qu'ils trouveront en ligne sur le site du Comité, et compléter obligatoirement le dossier par l'accord écrit des parents ou du représentant légal pour les mineurs.

Le dossier de demande doit être déposé au siège du Comité dans la période d'engagement des équipes (brassages ou championnat). Tout dossier incomplet sera renvoyé.           

4.2 - CONVENTION entre deux clubs départementaux (Art. 25 des Règlements Généraux FFHB sur les conventions adapté au Comité)

Le dispositif s'applique aux clubs qui évoluent au niveau départemental. Il fonctionne sous l'autorité du Comité du Finistère qui en assure le contrôle

Il permet le rapprochement entre deux clubs différents :

              - soit des équipes d'une section entière, jeunes et adultes masculines ou féminines

   - soit de l'ensemble des équipes des deux clubs

Il n'est soumis à aucune durée mais il fait l'objet d'un bilan et d'une demande de renouvellement chaque saison.

1 - Principes généraux


- La convention est établie en vue :

             - d'éviter la perte de licenciés et de niveau de jeu
             - de permettre une progression réciproque des effectifs et/ou des niveaux de jeu
             - de favoriser l’émergence d’une structure représentative forte, susceptible de dynamiser la pratique du Handball à l’échelle d’un secteur.

- La volonté de progrès doit être vérifiée par une qualification des intervenants, acquise ou en formation, et des moyens mis en place pour y parvenir.

- Les clubs concernés doivent se situer à l’intérieur d’une zone géographique restreinte dont les limites font référence, notamment, à celles d’une coopération intercommunale, telle que visée par le code général des collectivités territoriales.

2 - Fonctionnement

- Le dispositif général de la convention doit être détaillé par les clubs intéressés dans un document de synthèse qui en expose la finalité et en précise les conditions de fonctionnement :

            - populations concernées (Effectifs de chaque club par catégories)
            - ressources respectives apportées par chaque club partenaire (Dirigeants, qualification des entraîneurs, niveau des arbitres, salles, etc.)
            - modalités de prise de décision dans la réalisation des opérations communes (Club référent)
            - résultats attendus, critères d’évaluation, conséquences au terme de chaque saison
            - échéancier, clauses de rupture.

- Ce document doit également préciser les principes retenus pour satisfaire les exigences de la Contribution Mutualisée des Clubs au Développement (CMCD). Le nom du club référent doit obligatoirement apparaître en premier dans l'appellation du partenariat.

- Les équipes constituées dans le cadre de la convention obéissent aux dispositions définies à l’article 96 des règlements fédéraux.

- Les licencié(e)s restent licencié(e)s dans leurs clubs respectifs durant la période de fonctionnement de la convention. Les joueurs et joueuses, entrant ou quittant une section ou un des clubs intéressé par la convention, sont soumis (es) aux dispositions de droit commun relatives aux mutations.

- Si une équipe, à l'intérieur de la convention, est appelée à évoluer en championnat régional, elle obéit aux règles définies par la Ligue de Bretagne qui se substitue, pour l'équipe concernée, à la convention départementale.

- La convention est placée sous le contrôle régulier d’un référent désigné par le Comité départemental. Ce référent s’assure du respect de l’application du dispositif préalablement défini, tout manquement pouvant conduire jusqu’à la dissolution de la convention.

 

3 - Dossier à établir et décision

- Un dossier est établi par les clubs concernés. Il doit être déposé au siège du Comité départemental avant le 31 mai de la saison précédant celle pour laquelle la mise en place de la convention est sollicitée.

- Outre le document de synthèse mentionné aux articles 2.1 et 2.2 du présent règlement, ce dossier doit comporter obligatoirement, pour chaque club, le procès verbal de l’assemblée générale ayant approuvé le principe et le contenu de la convention.

- Le Bureau Directeur du Comité du Finistère est seul compétent pour autoriser la création d'une convention, en valider les modes de fonctionnement et intervenir à tout moment pour en modifier, le cas échéant, l’application. Il statue sur le dossier, après avoir recueilli les avis qu’il juge utiles, en particulier, celui du Pôle exécutif du Comité départemental. Sa décision n’est pas susceptible d’appel.


4 - Evaluation et renouvellement

- L’évaluation des résultats s’effectue à la fin de chaque saison au regard des critères définis dans le document mentionné à l’article 2.1. Elle est réalisée par l’instance ayant autorité sur la convention, en application de l’article 2.6 ci-dessus, avant le 15 juin


- La demande de renouvellement de la convention est adressée pour le 31 mai, chaque saison au Comité départemental, par courrier signé conjointement par les Présidents des clubs concernés. Cette demande doit être accompagnée du P.V. de l'assemblée générale de chacun des clubs précisant l'intention de poursuite de la convention. Elle est soumise, pour décision, avant le 30 juin, au Bureau Directeur du Comité du Finistère.


Après recueil des avis circonstanciés, le Bureau Directeur décide, soit :

     - la poursuite de la convention avec ou sans évolution des contenus, y compris, le cas échéant, si une des équipes concernées accède à un championnat du niveau régional
     - le retour à la situation d’origine,
     - une modification de structures.

5 - Dissolution ou cessation d’activité

- La dissolution d'une convention peut être décidée par les clubs qui la composent, selon les termes définis dans le document mentionné à l’article 2.1 ci-dessus. Ils en avisent l’instance concernée au plus tard le 31 mai de la saison en cours.

- Le Comité du Finistère se réserve le droit de remettre en cause à tout moment une convention, si les éléments ayant permis de la mettre en place ne sont plus respectés.

- En cas de dissolution ou de cessation d’activité de l’un des clubs partie à la convention, la Commission d'Organisation des Compétitions du Comité du Finistère est la seule habilitée pour décider de l’attribution des niveaux de jeu, en tenant compte des potentiels des clubs en présence.

Les clubs doivent renseigner l'imprimé de demande, qu'ils trouveront en ligne sur le site du Comité, et compléter obligatoirement le dossier par tous les documents utiles.

Le dossier de demande doit être déposé au siège du Comité au plus tard le 31 mai pour la saison suivante. Tout dossier incomplet sera renvoyé.

 

Article 5 : Formule des compétitions (Art. 78 des R.G. FFHB)

Chaque compétition est jouée selon la formule proposée par la Commission départementale et approuvée par l'Assemblée générale. Cette formule fait l'objet de l'élaboration d'un règlement particulier, s'il y a lieu.

La formule retenue est immédiatement applicable, sauf si celle-ci comporte des dispositions restrictives visant les modalités d'accession, de relégation, le nombre d'équipes devant composer une poule ou une division, et les contraintes sportives. Dans ce cas, la formule n'est applicable que pour la 2ème saison qui suit la date de la décision.


5.1 - Organisation des rencontres en tournoi
 

Les épreuves de compétitions Départementales prévues sous forme de tournois (matchs de Coupes, de Brassages, d'Intergroupes) se déroulent sous la forme de tournois intégraux, (toutes les équipes se rencontrent).

Ordre des rencontres :

Tournois à 4 : Attribution d'un N° à chaque équipe en présence : 1-2-3-4 (tirage au sort). L'épreuve s'organise comme suit : 1-4, 3-2, 4-3, 2-1, 2-4, 1-3. En cas de forfait d'une équipe, le tournoi se fait à 3.

Tournois à 3 : Attribution d'un N° de 1 à 3 à chaque équipe en présence (tirage au sort). L'épreuve s'organise comme suit : 1-3, perdant (1-3) ou tirage au sort en cas d'égalité - 2, gagnant (1-3) - 2. En cas de forfait d'une équipe, l'épreuve se déroule en matchs simples.

Chaque équipe participante peut présenter : 13 joueurs dans un tournoi à 3 mais 12 à chaque rencontre, 14 joueurs dans un tournoi à 4 mais 12 à chaque rencontre.
 

5.2 - Déroulement des rencontres

Jours et horaires des rencontres

 

 

Jour

Début

Fin

Observations

Adultes

Semaine *
Samedi
Dimanche et jours fériés*
Dimanche et jours fériés

19 h 00
18 h 30
09 h 30
13 h 30

23 h 00
23 h 00
12 h 30
17 h 30

* Avec accord du club invité

- 18 ans

- 16 ans

Semaine *
Samedi
Dimanche et jours fériés* Dimanche et jours fériés

14 h 30
14 h 30
09 h 30
13 h 30

20 h 30
20 h 30
12 h 30
17 h 30

* Avec accord du club invité

- 14 ans

- 12 ans

Semaine *
Samedi
Dimanche et jours fériés*
Dimanche et jours fériés

14 h 00
14 h 00
09 h 30
13 h 30

18 h 30
18 h 30
12 h 30
17 h 30

* Avec accord du club invité

Tous ces horaires sont modulables avec l’accord du club invité et la COC
 

L'horaire fixé sur la conclusion de match est un horaire officiel impératif.

Si l'horaire fixé n'est pas celui prévu sur la conclusion de match, l'arbitre fera un rapport à la COC qui statuera.
 

En cas d'horaire dépassé, un arbitre officiel devant arbitrer le match suivant ne peut se substituer à l'arbitre du match en cours pour siffler la fin de la rencontre quelque soit le motif.
 

Si l'arbitre est absent 15 minutes avant la rencontre, les officiels responsables prennent les mesures conformes aux dispositions du Livret de l’Arbitrage :

- s'il y a un binôme officiel neutre ou un arbitre officiel neutre, solliciter son concours.
- en cas d'absence d'un binôme officiel neutre ou d'un arbitre officiel neutre, confier la direction du match à tout binôme officiel présent ou à tout arbitre officiel présent. Si plusieurs "remplaçants" se présentent, c'est celui ou ceux de grade le plus élevé qui arbitre (ent) ; en cas d'égalité d'échelon, on effectue un tirage au sort.

En seniors et en jeunes de - 18, à défaut de tout arbitre officiel, chaque équipe désigne un joueur en vue d'arbitrer. Le tirage au sort décide de celui qui fera fonction, l'autre joueur ne peut en aucun cas prendre part au jeu (chaque équipe se trouve ainsi diminuée d'un joueur).

En jeunes, de -16 , de -14 et de -12, la procédure de tirage au sort entre joueurs ne doit pas être appliquée. Priorité sera donnée à tout arbitre officiel présent, puis à tout Jeune Arbitre Club. A défaut, ces rencontres pourront être arbitrées par un adulte ou un jeune, non arbitre mais licencié. Dans tous les cas,

la personne qui officie doit être obligatoirement inscrite sur la feuille de match. Des sanctions contre le club recevant pourront être prises en cas de manquement dans ce domaine.

Le remplacement des arbitres défaillants est à effectuer à l'heure précise à laquelle doit commencer le match.


5.3 - Modalités de classement


Points attribués :

        -match gagné = 3 points
        -match nul = 2 points
        -match perdu = 1 point
        -match perdu par forfait ou pénalité =  0 point pour chacune des équipes sanctionnées.

Suivant le cas (Forfait ou Pénalité) :

         - goal-average 0-20 pour les rencontres jouées en 2 x 30 minutes,
         - goal-average 0-10 pour toutes les autres.

En aucun cas, le score acquis par l'équipe qui a gagné sur le terrain n'est conservé, même s'il est plus favorable que celui affecté à la pénalité. (Art. 109.2.1 des R.G. FFHB).

Classement général :

        - Nombre de points acquis sur l’ensemble des rencontres par chaque équipe.
        - En cas d’égalité : application du règlement fédéral. (Art. 3.3.3 du  guide des compétitions nationales).

En cas d’égalité entre deux ou plusieurs clubs à l’issue d’une compétition dans une même poule et en l’absence de réglementation particulière de la compétition, ceux-ci sont départagés selon les procédures suivantes (dans l’ordre) :

        - par le nombre de points à l’issue de la compétition dans les rencontres ayant opposé les équipes à égalité entre elles
        - par la différence entre les buts marqués et les buts encaissés dans les rencontres ayant opposé les équipes restant à égalité après application de l’alinéa
        - par le plus grand nombre de buts marqués à l’extérieur dans les rencontres ayant opposé les équipes restant à égalité après application de l’alinéa
        - par la plus grande différence de but sur l’ensemble des rencontres de la compétition
        - par le plus grand nombre de buts marqués sur l’ensemble des rencontres de la compétition
        - par le plus grand nombre de licencié(e)s compétitifs(ives) à la date de la dernière Assemblée Générale de la Ligue, masculins ou féminins dans la catégorie d’âge concernée.

 Cas particulier des brassages jeunes

 En cas d'égalité entre 2 ou plusieurs clubs à l'issue d'une compétition dans une même poule ,ceux ci sont départagés selon la procédure suivante :

        - par le nombre de points à l'issue de la compétition dans les rencontres ayant opposé les équipes à égalité entre elles
        - par la différence entre les buts marqués et les buts encaissés dans les rencontres ayant opposé les équipes à égalité entre elles
        - par la plus grande différence de buts sur l'ensemble des rencontres de la compétition

5.4 - Match ”au finish”

Si une rencontre doit obligatoirement désigner un vainqueur et que les équipes sont à égalité à la fin du temps réglementaire :

         - Une prolongation de 2 x 5 mn sans pause est jouée,
         - Puis, si besoin est, une autre prolongation de 2 x 5 mn sans pause est jouée (sauf pour les - 14 ans et les - 12 ans : 2 fois 3 mn)
         - Puis, si besoin est, des séries de 5 jets de 7 m sont exécutées jusqu'à ce que les équipes soient départagées, (Art. 3.3. 6 du Règlement Général des compétitions).

 

Article 6 : Organisation des compétitions
 

6.1 - Conclusions des rencontres


Chaque club recevant ou organisateur est tenu de rentrer sa conclusion dans le logiciel GEST'HAND. Dans certains cas de tournois, le Comité peut se substituer au club organisateur.

La procédure de saisie dans GEST'HAND se trouve en Annexe 1.
 

6.2 - Marche à suivre, lors des intempéries, en cas de non décision de report généralisé :

Le club visiteur qui prend la responsabilité de ne pas se déplacer doit prévenir assez tôt :

        - le président de la COC,
        - le club recevant,
        - le responsable de la compétition
        - le responsable de la Commission d’arbitrage.

Dans tous les cas, il est demandé au club visiteur de confirmer sa décision par lettre adressée sous 48 heures au Président de la COC.

En cas d'abus évident constaté, la COC et la Commission d’Arbitrage sont habilitées à juger chaque cas selon leur niveau (pénalité, forfait...).

Situation des matchs en cas d'intempéries

Les matchs qui ne peuvent se dérouler à la date prévue pour cause d'intempérie seront considérés comme MATCHS NON JOUES. Ils devront être programmés à l'initiative du club recevant à la première date libre au calendrier. Si ces matchs ne sont pas conclus dans les meilleurs délais, la COC se réserve le droit d'imposer la date et l'heure de ces matchs.

Les modifications sur un même week-end de jour, d'heure et de lieu d'un match ne seront pas autorisées à moins de 10 jours de la rencontre. Le club organisateur doit prévenir le COMITE pour rectification sur GEST'HAND (pas de demande de report dans GEST'HAND à établir)

Pour les matchs que le Comité du Finistère fait jouer sur terrain neutre, les clubs sont avisés directement par l'organisation. Compte tenu des difficultés à trouver une salle disponible et du délai parfois rapproché des matchs, le COMITE peut prévenir les clubs 6 jours seulement à l'avance.

Les organisateurs doivent tenir compte, dans les convocations, de la distance et de l'horaire pour le déplacement du club invité. En cas de désaccord, le club invité avisera la COC dès réception de la feuille de conclusion de match.

6.3 - Report de matchs / modification de date

Les demandes de report de matchs de championnat (modification de date) sont exceptionnelles et soumises à l’autorisation de la COC, dans un délai minimum de 3 semaines avant la rencontre sous couverture d’arbitrage (et 10 jours dans les autres cas) avant la date prévue au calendrier.

Lorsque votre conclusion est saisie dans GESHAND, vous avez la possibilité de la modifier jusqu’à la limite de conclusion fixée par la structure organisatrice (soit 3 semaines). Vous devez effectuer une demande de report dans GEST'HAND. Dès la demande de report enregistrée, les e-mails sont immédiatement envoyés au club visiteur et à la structure organisatrice. Le club visiteur émet un avis, ce dernier vous parviendra par e-mail, ainsi que la décision de la structure organisatrice.

Un droit de demande de report de 10 € sera réclamé au club demandeur.

Pour toute demande et avant la saisie dans GEST'HAND, il est préférable d'appeler le club adverse.

En tout état de cause, aucun match, et quel que soit le championnat disputé, ne pourra être remis après la dernière journée officielle du championnat (sauf cas particulier avec accord de la COC)

Cf Annexe 1 pour procédure de report sur GEST'HAND.

6.4 - Qualification en cas de modification de date (Art. 94.2.1 et 94.2.2 des R.G. FFHB)

Attention, des modifications ont été votées à l'A.G. FFHB en Avril 2013.

 

6.5 - Feuille de match (Art. 98 des R.G. FFHB)

La feuille de match électronique est obligatoire pour toutes les rencontres et pour toutes les catégories.

En cas d'impossibilité due à une panne d'ordinateur, une feuille de match papier en trois exemplaires devra être utilisée, les arbitres indiqueront les causes de ce dysfonctionnement. Le club responsable pourra être sanctionné d'une pénalité financière dont le montant est déterminé par le Guide financier FFHB.

L'absence de feuille de match entraînera pour le club recevant ou identifié comme tel la perte du match par pénalité.

La feuille de match doit être établie avant chaque match à l'aide des données récupérées dans GEST'HAND dans les 24 heures précédent la rencontre. Ce délai de 24 heures est à respecter impérativement afin que les dernières validations de licences soient prises en compte au plus près du jour et de l'heure de la rencontre.

En cas de non respect des délais de transmission de la feuille de match, une amende de 10 €, quel que soit le niveau du match, est infligée au club recevant.

Lors de l'utilisation d'une feuille de match papier, elle doit être rédigée clairement. Tout en-tête incomplet ou faux entraîne une amende de 5,00 €.

 

6.6 - Envoi (Art. 98.7 des R.G. FFHB)

La feuille de match électronique doit être adressée sans délai et au plus tard :

                - avant minuit pour les rencontres programmées à partir de 18 heures
                - avant 20 heures pour les rencontres programmées avant 16 heures le dimanche.

Le non respect de ces dispositions entraîne les décisions suivantes, quelle que soit la catégorie :

                - pénalité financière de 10 €, si la feuille de match est téléchargée au-delà des délais ci-dessus,
                - pénalité financière de 60 €, si la feuille de match est téléchargée au-delà du 3ème jour ouvrable suivant la rencontre,
                - perte du match par pénalité au club responsable de l'envoi de la feuille de match si elle n'a pas été téléchargée avant le 7ème jour ouvrable suivant la rencontre.

Lors de l'utilisation d'une feuille de match papier, les résultats doivent être saisis par le club recevant sur GEST'HAND avant le dimanche soir 20 heures. En cas de défaillance technique, envoyer un courriel au COMITE DU FINISTERE. En cas de manquement : Pénalité de 10 € pour non transmission du résultat.

Après les opérations prévues par le Code d'arbitrage, l'arbitre valide la FDME et peut l'enregistrer sur une clé USB. Il demandé au club visiteur d'enregistrer également la FDME sur une clé USB.             

 

6.7 - Equipe se présentant sans Officiel (Art. 98.6.2 des R.G. FFHB)

Si une équipe se présente sans officiel, celle-ci aura l'obligation de proposer son capitaine comme "joueur officiel responsable". Il devra être inscrit sur la FDME à la fois comme joueur et officiel.

Toute demande de temps mort d'équipe devra être effectuée uniquement par le joueur officiel d'équipe, celui-ci devra être dans sa zone de managérat pour pouvoir déposer son temps mort.

Ces dispositions ne concernent pas les catégories de jeunes pour lesquelles chaque équipe doit impérativement être accompagnée d'un officiel majeur. A défaut, la rencontre ne peut avoir lieu et est signifiée à l'équipe responsable par un forfait.              

 

6.8 - Responsable de la police du terrain et usage réglementé de la colle (Art. 88 des R.G. FFHB)

Les clubs sont, conformément aux règlements fédéraux, dans l’obligation de désigner un responsable chargé de la police de la salle et du terrain.

Cette personne qui doit être majeure et licencié dans le club recevant, à la charge de tout mettre en œuvre pour assurer la sécurité de tous les participants et spectateurs, et plus particulièrement des arbitres, de l’équipe visiteuse et des officiels.

Pour la feuille de match papier, cette personne sera inscrite sur la ligne "Juge de but" en haut de la feuille de match.

L'usage de la colle est réglementé et le responsable de la police de terrain est chargé de faire respecter ce règlement (Cf. Art. 88.2 et 88.3)             

 

6.9 - Cas des joueurs sans licence avec justificatif d'identité (Art. 98.4 des R.G. FFHB)

 

6.10 - Cas des joueurs sans licence et sans justificatif d'identité (Art. 98.5 des R.G. FFHB)
 

6.11 - Couleur des maillots

Si les deux clubs en présence jouent sous les mêmes couleurs, c'est le club invité qui doit en changer.

Sur terrain neutre le club ayant effectué le plus court déplacement doit changer de couleurs.
 

6.12 - Salles et police des terrains (Art. 88 des R.G. FFHB)

Les rencontres des compétitions Départementales doivent obligatoirement se dérouler dans une salle classée ayant reçu l'agrément de la FFHB.

Les clubs qui reçoivent sont chargés de la police de la salle et sont tenus pour responsables des désordres provoqués par l'attitude de leurs joueurs et de leur public.

Indépendamment du service d'ordre, le club recevant a l'obligation de désigner un responsable, lequel se tiendra en liaison avec l'arbitre.
 

6.13 - Réserves et réclamations

Les réserves et les réclamations portées sur la feuille de match doivent être confirmées par écrit au Comité du Finistère dans les 48 heures qui suivent la rencontre, accompagnées du droit correspondant (voir barème).
 

6.14 - Propagande

Les clubs qui ont reçu la charge d'organiser un match départemental sont tenus pour responsables de la propagande de ce match. Ils doivent employer tous les moyens à leur disposition : articles de presse, banderoles, affiches...

 

6.15 - Le Délégué

Le Comité départemental ou la COC peuvent se faire représenter par un délégué à l'occasion d'une rencontre. Une place lui est réservée à la table officielle, lui permettant d'être en relation avec les arbitres. Il rend compte à l'organisme qui l'a désigné.

 

Article 7 : Forfait ou refus de participation (Art. 104 des R.G. FFHB)

En cas de forfait général déclaré entre la clôture des inscriptions et la parution des calendriers : perte du droit d'engagement. L'équipe redémarre au plus bas niveau la saison suivante.

En cas de forfait général déclaré après la parution du calendrier : amende égale à trois fois le montant de l'amende du forfait isolé. L'équipe redémarre au plus bas niveau la saison suivante.

En cas de forfait isolé, une amende de 32 € pour les équipes  Seniors & - 18 ans, et de 16 € pour les équipes de Jeunes, sera infligée au club fautif, deux fois au maximum dans la saison, pour la même compétition.

Le troisième forfait isolé entraîne le forfait général et une amende égale à trois fois le montant de l'amende du forfait isolé. De plus, l'équipe retourne obligatoirement en division immédiatement inférieure la saison suivante. (Art. 104.3.3 des R.G. FFHB)
            
Tout club qui se rend chez un club forfait peut prétendre au remboursement intégral de ses frais de déplacement par le club adverse.

Tout club qui a effectué le déplacement Aller chez un adversaire forfait au match Retour, peut prétendre au remboursement de la moitié des frais de déplacement du match aller. Ces frais de déplacement sont évalués sur la base de 3 voitures à 0,32 € du Km.

En cas de renoncement de participation d'une équipe à un niveau de compétition, le reclassement est étudié par le Conseil d'Administration du COMITE sur proposition de la COC.

 

Article 8 : Refus d'accession ou Demande de rétrogradation (Art. 110 des R.G. FFHB)

 

Article 9 : Amendes

Les commissions notifient les amendes aux clubs sanctionnés, dès le constat de l'infraction, le secrétariat est chargé du recouvrement des amendes.

 

Article 10 : Contrôle des qualifications

Le contrôle de qualification des joueurs et officiels sur la FDME est systématique et les pénalités prévues au règlement seront appliquées.

 

Article 11 : Non prévus

Pour les cas non prévus, se reporter aux règlements généraux de la F.F.H.B.

 

CHAMPIONNATS DEPARTEMENTAUX ADULTES
(Prérégional - Excellence - Honneur)

 Le calendrier général est consultable sur le site du Comité. Une information par mail est transmise à tous les clubs à chaque modification.

 

Article 1 : Règlement particulier

Les championnats Départementaux de Pré-régionale, d’Excellence et d’Honneur Masculins et Féminines sont dotés d'un fanion remis aux équipes championnes.

 

Article 2 : Engagement

La date de clôture des engagements est fixée chaque année par le COMITE.

Le droit d'inscription est voté par l'AG du COMITE.

 

Article 3 : Durée des rencontres

 

 

MATCH SIMPLE

TOURNOI à 3

TOURNOI à 4 (1)

ADULTES

2 x 30 mn

2 x 20 mn sans pause   (3h00)

2 x 15 mn sans pause   (4h00)

 

(1) Les temps indiqués s'entendent pour un tournoi où chaque équipe rencontre toutes les autres.

 

Temps d’exclusion :            3 temps morts de 1’ par rencontres et par équipes.

 

Article 4 : Les ballons

 

 

TAILLE

POIDS

Masculins + 16 ans

3

58 - 60

425 à 475 gr.

Féminins + 15 ans

2

54 - 56

325 à 375 gr.

 


Article 5 : Formule des épreuves

Les championnats Adultes se disputent, si possible, par groupe de 12 équipes. Ils sont adaptés au mieux par rapport au nombre d'équipes engagées.

 

Article 6 : Finalités - Champions départementaux

Le vainqueur du championnat PREREGIONALE est déclaré champion du FINISTERE.

 

Article 7 : Intergroupes

 Des intergroupes pour désigner le champion d'EXCELLENCE et d'HONNEUR sont organisés.

 

            - En cas d'absence en intergroupes les équipes ne monteront pas.
            - Excellence Masculine : Match simple entre les deux équipes

            - Honneur : Tournoi en une journée (voir organisation des tournois).

 

Article 8 : Accession et relégation (tableau en cour de réalisation)

            

 

CHAMPIONNATS DEPARTEMENTAUX JEUNES

(- de 18 / - de 16 / - de 14 / - de 12)

Le calendrier général est consultable sur le site du Comité. Une information par mail est transmise à tous les clubs à chaque modification.

 

Article 1 : Règlement particulier

Les équipes championnes de Prérégionale sont dotés d'un fanion.

 

Article 2 : Engagement

La date de clôture des engagements est fixée chaque année par le COMITE.

Le droit d'inscription est voté par l'AG du COMITE.

 

Article 3 : Intergroupes

Lorsqu'il y a plusieurs groupes, des intergroupes pour désigner le champion de PREREGIONALE, sont organisés.             

L'organisation fait l'objet d'un règlement particulier diffusé aux clubs concernés dès la fin des championnats.

 

Article 4 : Catégories d’âge pour la saison 2014-2015

Année de
naissance

Age

Seniors

-18 ans
Dép

-17 ans
Rég

-16 ans
Dép

-15 ans
Rég

-14 ans
Dép

-12 ans
Dép

1995

19

Oui

           

1996

18

Oui

           

1997

17

Oui

Oui

         

1998

16

Oui
(filles)*

Oui

Oui

       

1999

15

 

Oui

Oui

Oui

     

2000

14

   

Oui

Oui

Oui

   

2001

13

     

Oui

Oui

Oui

 

2002

12

       

Oui

Oui

 

2003

11

         

Oui

Oui

2004

10

           

Oui

2005

9

           

Oui

* Autorisation de participer au championnat départemental + 16 ans féminins (nées en 1998), après avis de l'ETR, sur présentation d'un certificat médical délivré par un médecin du sport et autorisation parentale.

 

Article 5 :  -18 ans

Les règlements sont identiques à ceux des Seniors.

 

Article 6 : Règlements spécifiques

Les rencontres de jeunes sont régies par des règlements spécifiques proposés par l’Equipe

Technique Départementale (ETD) et validés par l’Assemblée Générale du Comité.

Pour la saison 2014-2015, les règlements particuliers concernent les catégories suivantes :

Formes de jeu pour les catégories jeunes : - 14 et - 16 ans : téléchargeable ICI et - 12 ans : téléchargeable ICI

 

              

 

ANNEXE 1

Procédure de saisie dans GEST'HAND

 

 

Conclusion de match

                Pour une structure seules les rencontres à domicile apparaissent :

                - Gestion des compétitions

                - Gestion des rencontres

                - Gestion des conclusions

A partir des différents calendriers, le secrétaire du club recevant va pouvoir conclure les matchs directement sur GEST’HAND.

Procédure :

                - Première étape : se connecter à GEST’HAND

Dans "Gestion des Compétitions", cliquer sur : "Gestion des rencontres" puis "Gestion des conclusions".


Dans la page centrale l’onglet "Sélection d’une compétition" s’ouvre. Si vous laissez le choix "Toutes" : l’ensemble des compétitions (Nationales, régionales ou départementales) dans lesquelles le club est engagé vous sont proposées.

Vous pouvez également sélectionner compétition par compétition.

                - Sélectionner la journée de championnat et cliquer sur "RECHERCHER".

                Il apparaît autant de blocs qu’il y a de matchs pour cette journée de compétition.

A NOTER : Vous avez accès en visualisation aux conclusions de matchs joués à l’extérieur.

                Dans chaque bloc apparaît :

                - Le titre de la compétition et la journée.

                - 3 boutons : Conclusion- Visualisation et Report.

                - La date limite de saisie de la conclusion.

                - La conclusion proprement dite.

A NOTER : Le bouton "REPORT" est inaccessible tant que la conclusion de match n’a pas été saisie et tant que la date limite de saisie n’est pas atteinte. Sur une rencontre à l’extérieur seul le bouton "Visualiser" est actif.

- Puis cliquer sur "Conclusion" : un pop up s’ouvre :

                * Bloc 1 et bloc 2 accessibles en visualisation.

                * Bloc "Conclusion d’un match" : saisir les champs obligatoires.

- Sélectionner la salle, les données concernant la salle sont affichées automatiquement. Saisir le reste des données et passer au bloc suivant.

                * Bloc "couleurs de l’équipe recevante" à modifier éventuellement.

               

NOTA : Dans le champ "date de la rencontre" le menu propose le choix "report", si ce choix est fait, tous les champs de la conclusion de match sont inaccessibles en saisie. Les champs date de validation et statut sont alimentés par la date du jour et statut "Validé". Une demande de report doit être saisie par un club.

                - "Valider" et "Fermer".

                Un message vous informe que la conclusion a bien été saisie

                IMPORTANT : L’opération est terminée, les conclusions de match seront envoyées automatiquement à la date limite de saisie de la conclusion.

                Vous pouvez modifier votre conclusion autant de fois que vous le souhaitez tant que la date limite de saisie fixée par la structure organisatrice n’est pas dépassée.

               

                Délais pour la saisie des conclusions :

                - Jeunes : Dernier délai : 15 jours avant la rencontre

                - Adultes : Dernier délai : 21 jours avant la rencontre

                Précisions :

                Les conclusions sont verrouillées automatiquement à l’expiration du délai de saisie précisé ci-dessus et ne peuvent plus être modifiées. Passé ce délai, toute modification (de jour et d’heure) doit être motivée et demandée au Comité.

                Le club reçoit la conclusion automatiquement par mail.

                Les demandes d’inversion de match sont à faire au Comité.

                Toute contestation quant à la conclusion des matchs doit être formulée par écrit au moins 10 jours avant la date prévue de la rencontre.

                Toute conclusion non saisie dans GEST’HAND dans le délai prévu entraîne un rappel auprès du club recevant. Sans motif valable justifié par écrit ou courriel, une sanction financière pour retard sera appliquée (voir tarifs du Comité).

 

                Si, malgré ce rappel, aucune conclusion n’est saisie au moins 10 jours avant la rencontre une seconde amende sera appliquée (voir tarifs du Comité).

                Dans le cas où le club invité serait sans nouvelle du club recevant, il doit le signaler par écrit ou courriel auprès du Comité 15 jours avant la date du match.

                Sans nouvelle du club recevant 7 jours avant la rencontre, la COC prononce le forfait pour l’équipe recevante et en avise le club recevant.

Demande de report :

 

                Demande de report effectuée par un club recevant :

                Lorsque votre conclusion est saisie, vous avez la possibilité de la modifier jusqu’à la limite de conclusion fixée par la structure organisatrice. Après cette date limite vous devez effectuer une demande de report.

                Demande effectuée dans le créneau avant la date limite :

                - Cliquez sur "Gestion des conclusions" et sélectionner votre championnat et la journée de rencontre.

                - Cliquez sur "Conclusion" : Dans le bloc "Conclusion d’un match", cliquez sur "Report"

                               Validez et Fermez.

                - Revenez sur "Gestion des conclusions", sélectionner le championnat et la date de la rencontre. Le bouton "REPORT" est activé, cliquez dessus.

                Un pop up s’ouvre. Activer l’onglet "Demande de report", remplir la demande et Valider.

                Un message vous informe que la demande a bien été enregistrée. Les e-mails sont immédiatement envoyés au club visiteur et à la structure organisatrice.

                Le club visiteur émettra un avis, ce dernier vous parviendra par e-mail, ainsi que la décision de la structure organisatrice.

                Demande formulée après la date limite de saisie :

Cliquez sur « Gestion des conclusions » sélectionner le championnat et la date.

Cliquez sur le bouton "REPORT" et procéder de la même manière que ci-dessus.

                Réponse à une demande de report :

                A réception du courriel de l’équipe adverse, vous devez vous connecter sur GEST’HAND et vous rendre dans "Gestion des Compétitions" ; "Gestion des Conclusions", sélectionner le championnat et la date de la rencontre. Cliquer sur "Report".

                Dans le pop up qui s’ouvre, cliquez sur l’onglet "Demande de report" pour prendre connaissance de la demande et cliquer sur l’onglet "Avis du club adverse" pour émettre votre avis.

                NOTA : Si vous n’acceptez pas le report vous devez obligatoirement mettre le motif.

"Valider" et "Fermer", les e-mails sont envoyés au club adverse et à la structure organisatrice.

                Lorsque la structure aura émis son avis, vous recevrez un e-mail de confirmation et vous pourrez également consulter la réponse sur GEST’HAND.

                Demande formulée en tant que club visiteur :

                Soit vous attendez la date de limite de saisie pour pouvoir saisir votre demande de report (rappel : le bouton est activé que lorsque le délai de saisie est dépassé).

                Si votre date de report souhaitée est avant la date limite de saisie, il vous faudra prendre contact avec l’organisateur de la compétition pour qu’il saisisse une conclusion avec comme choix "Report".

La procédure est ensuite la même que ci-dessus.

                La nouvelle date de report doit être fixée dans les 21 jours qui suivent la demande.

Transmission du résultat et de la FDME

 

Gestion des compétitions

                - Remontée des résultats
                - Choisir la compétition puis valider
                - Choisir la phase de la compétition puis valider
                - Choisir la journée puis valider
                - Choisir la rencontre puis valider
                - Remplir dans le bloc «Résultats de la rencontre», le score du club recevant et celui du club visiteur et valider (un message en haut de la page informe que la saisie a bien été effectuée). Cliquer sur fermer s’il n’y a aucune erreur, sinon faire annuler et recommencer la saisie du résultat de la rencontre.

                - Classements et Résultats

                - Sélection de la compétition puis valider
                - Sélection de la phase de compétition puis valider
                - en face de la phase à consulter cliquer sur "Visualisation"

Une nouvelle page s’ouvre avec 3 blocs :

                - le 1er reprend les caractéristiques de la phase dans la compétition
                - le 2ème donne le classement
                - le 3ème détaille, par journée, les rencontres et les résultats.

Il est possible d’imprimer la page en cliquant sur le bouton "imprimer" situé en bas de la page, sinon faire "fermer".

Tous ces résultats sont automatiquement transmis sur le site de la FFHB
http://www.ff-handball.org

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